Voici un aperçu de l’échéancier du Conseil des Etudiants des Hautes Ecoles et des ESA.
Ces documents sont à envoyer à votre personne de référence (voir tableau « affectations personne de référence ») sauf avis contraire.
Vous pouvez également télécharger ci-dessus l’échéancier en version complète.
Merci d’utiliser les modèles dans l’échéancier et non d’en créer d’autres.
20151116_CE_Echeancier_ESA_NOT
Echéancier à destination des Conseils des étudiants
ATTENTION : Les règles relatives, entre autres, aux élections ont été modifiés en début d’année académique 2012-2013. Le présent échéancier a, en effet, été mis à jour en fonction du décret du 21/09/2012 relatif à la participation étudiante dans l’enseignement supérieur.
| DATE | DOCUMENTS |
| Avant le 18/12/2015 | Prévisions budgétaire pour l’année civile suivante 2016 |
| Document « renseignements » | |
| ROI du Conseil des Etudiants + règlement électoral | |
| Rapport général d’activités pour l’AA 14-15 | |
| Communication au Président du Conseil social et au Commissaire/Délégué de l’avis du Conseil des Etudiants sur le budget du Conseil social | |
| 28/03/2016 | Comptes de résultats |
| Journalier (compte bancaire) avec copie des extraits bancaires | |
| Journalier (caisse) | |
| Inventaire | |
| Désignation des représentants à la FEF ou à l’UNECOF | |
| Prévisions budgétaires pour l’année en cours si modification depuis l’échéance précédente (18 décembre 2015) | |
| Comptabilité* en année civile avec pièces justificatives originales de toutes les dépenses et recettes, approuvée par le CE *La comptabilité à nous faire parvenir porte sur la remise-reprise (juillet-août) jusqu’au 31/12 de la même année |
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| 09/05/2016 | Résultats des Elections (modèle document « Résultats des élections ») |
| 30/05/2016 | Désignation des représentants étudiants au sein des organes de gestion et de consultation de la Haute Ecole/ESA |
| 08/07/2016 | Compte de résultats |
| Journalier (compte bancaire) avec copie des extraits bancaires. | |
| Journalier (caisse) | |
| Inventaire | |
| Comptabilité* en année civile avec pièces justificatives originales de toutes les dépenses et recettes, approuvée par le CE *La comptabilité à nous faire parvenir porte sur les opérations effectuées depuis le 1er janvier jusqu’à cette échéance |
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| 13/09/2016 | Compte de remise-reprise |
| 04/10/2016 |
Rapport général d’activités 15-16 |
| Dans les 10 jours de la décision | La décision relative à la désignation des représentants du Conseil des Etudiants dans l’organisation représentative des étudiants au niveau communautaire. |
| Les résultats des Elections du futur Conseil des Etudiants |