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Collège des Commissaires et Délégués près des Etablissements d'enseignement supérieur

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comdel / 3 mars 2016

Conseil des étudiants

Voici un aperçu de l’échéancier du Conseil des Etudiants des Hautes Ecoles et des ESA.

Ces documents sont à envoyer à votre personne de référence (voir tableau « affectations personne de référence ») sauf avis contraire.

Vous pouvez également télécharger ci-dessus l’échéancier en version complète.
Merci d’utiliser les modèles dans l’échéancier et non d’en créer d’autres.

20151116_CE_Echeancier_ESA_NOT

Echéancier à destination des Conseils des étudiants

HE20141113_Conseil_étudiant

ATTENTION : Les règles relatives, entre autres, aux élections ont été modifiés en début d’année académique 2012-2013. Le présent échéancier a, en effet, été mis à jour en fonction du décret du 21/09/2012 relatif à la participation étudiante dans l’enseignement supérieur.

 

DATE DOCUMENTS
Avant le 18/12/2015 Prévisions budgétaire pour l’année civile suivante 2016
Document « renseignements »
ROI du Conseil des Etudiants + règlement électoral
Rapport général d’activités pour l’AA 14-15
Communication au Président du Conseil social et au Commissaire/Délégué de l’avis du Conseil des Etudiants sur le budget du Conseil social
28/03/2016 Comptes de résultats
Journalier (compte bancaire) avec copie des extraits bancaires
Journalier (caisse)
Inventaire
Désignation des représentants à la FEF ou à l’UNECOF
Prévisions budgétaires pour l’année en cours si modification depuis l’échéance précédente (18 décembre 2015)
Comptabilité* en année civile avec pièces justificatives originales de toutes les dépenses et recettes, approuvée par le CE
*La comptabilité à nous faire parvenir porte sur la remise-reprise (juillet-août) jusqu’au 31/12 de la même année
09/05/2016 Résultats des Elections (modèle document « Résultats des élections »)
30/05/2016 Désignation des représentants étudiants au sein des organes de gestion et de consultation de la Haute Ecole/ESA
08/07/2016 Compte de résultats
Journalier (compte bancaire) avec copie des extraits bancaires.
Journalier (caisse)
Inventaire
Comptabilité* en année civile avec pièces justificatives originales de toutes les dépenses et recettes, approuvée par le CE
*La comptabilité à nous faire parvenir porte sur les opérations effectuées depuis le 1er janvier jusqu’à cette échéance
13/09/2016 Compte de remise-reprise
04/10/2016
Rapport général d’activités 15-16
Dans les 10 jours de la décision La décision relative à la désignation des représentants du Conseil des Etudiants dans l’organisation représentative des étudiants au niveau communautaire.
Les résultats des Elections du futur Conseil des Etudiants

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